ENVIRONNEMENT
Le projet de loi sur l'eau adopté à l'Assemblée nationale
Il a fallu près de vingt mois au Parlement pour venir à bout de ce texte, dont le Sénat avait eu la primeur dès le printemps 2005. Un des moments forts des travaux a été le débat sur le principe "pollueur-payeur".
Les faits Adoption par les sénateurs du projet de loi sur l'eau
Eclairage Un projet de loi qui ménage le monde agricoleEnquête Compte rendu Forum