ALIMENTS
Quand la science se penche sur l’estomac des GI’s
Des chercheurs mettent au point un procédé qui permet de conserver plus longtemps les produits pour les soldats stationnés en Irak.

ALIMENTS
Un nouveau système pour identifier les emballages alimentaires sûrs [le 05/03/07]Bien que nous comptions sur les matériaux d'emballage alimentaire pour protéger et conserver notre nourriture jusqu'au moment de la consommer, les additifs contenus dans les emballages en plastique, en papier, en verre et en carton ont la capacité de migrer jusque dans les aliments. Des...

CONSEIL DES MINISTRES
Communiqué du Conseil des ministres du 20.12.2006.
- Propos sur la 4ème génération de réacteurs électronucléaires.
- Propos sur le droit de vote.

Les projets de loi
Coopération administrative entre la France et Monaco
Le ministre des Affaires étrangères a présenté un projet de loi autorisant la ratification de la convention destinée à adapter et à approfondir la coopération administrative entre la République française et la Principauté de Monaco. Cette convention, signée le 8 novembre (...)
20-12-2006 12:31
Disposition relatives à la divagation et à la garde des animaux ainsi qu’à la sécurité sanitaire des aliments
Le ministre de l’Agriculture et de la Pêche a présenté un projet de loi ratifiant l’ordonnance du 5 octobre 2006 prise pour l’application du II de l’article 71 de la loi du 5 janvier 2006 d’orientation agricole. Cette ordonnance a prévu des (...)
20-12-2006 12:35
Droit des coopératives agricoles
Le ministre de l’Agriculture et de la Pêche a présenté un projet de loi ratifiant l’ordonnance du 5 octobre 2006 relative aux coopératives agricoles. Cette ordonnance, prise sur le fondement de la loi du 5 janvier 2006 d’orientation agricole, a favorisé (...)
20-12-2006 12:37
Les ordonnances
Protection sociale des personnes exploitant des terres agricoles de faible superficie
Le ministre de l’Agriculture et de la Pêche a présenté une ordonnance relative à l’amélioration de la protection sociale des personnes exploitant des terres d’une superficie inférieure à la moitié de la surface minimum d’installation. Cette (...)
20-12-2006 12:33
Les décrets
Identification et amélioration génétique des animaux
Le ministre de l’Agriculture et de la Pêche a présenté un décret relatif à l’identification et à l’amélioration génétique des animaux. Ce décret précise les modalités d’application de l’ordonnance du 7 décembre 2006 qui a été prise sur le (...)
20-12-2006 12:39
Les communications
La préparation de la quatrième génération de réacteurs électronucléaires
20-12-2006 12:34
Le renforcement de la compétitivité de la filière foires, salons et congrès
20-12-2006 12:40
Le tour de France de la diversité
20-12-2006 12:43
Les nominations
Mesures d’ordre individuel
Le Conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du Premier ministre : M. Jean de Gaulle est nommé conseiller maître à la Cour des comptes (tour extérieur) ; Mme Sophie Boissard est nommée membre du Comité de l’énergie (...)
20-12-2006 12:47

ALIMENTS

Le coton pourrait devenir un aliment du futur

Une équipe américaine a mis au point une variété transgénique débarrassée de l'enzyme toxique qui rend ses graines impropres à la consommation....